2024-2025 / Master de spécialisation

Droit fiscal

60 crédits

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Bloc 1

Renseignements
Responsable académique : Monsieur le Professeur Marc BOURGEOIS
Secrétariat : Laetitia Debraz et Tamou OUAKIM
Tél : 04/232.73.21 - 04/232.73.77
Courriel : Laetitia.Debraz@uliege.be - Tamou.Ouakim@uliege.be

Cours obligatoires

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI0218-1
TVA Q124--4
DROI8047-1
Eléments de droit fiscal européen Q115--2
DTFE0009-1
Travail de fin d'étudesTA   15
La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue - [6h Séminaire]  --[+] 
La participation à un séminaire méthodologique - [3h Séminaire]  --[+] 
Une épreuve consistant soit en la rédaction d'une dissertation, soit en la participation au Tax game  --- 
Coordination : Jean-Michel Degée et Sabine Garroy

Cours au choix

Choisir un parcours parmi :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits

Parcours fiscalité générale

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI2008-3
Impôts sur les revenus, matières approfondies : IPP Q1255-4
DROI8069-1
Impôts sur les revenus, matières approfondies : ISoc Q115--2
DROI2007-1
Droits d'enregistrement et de succession Q127--4
DROI1325-1
Procédure fiscale Q221--3
DROI8048-1
Eléments de droit fiscal international Q215--2
DROI1360-1
Fiscalité régionale et locale Q112--2

Choisir un cours en fonction de son titre d'accès :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI2346-1
Principes généraux du droit fiscal - [10h Lecture] Q120-[+]4
GEST2095-1
Eléments de comptabilité - [10h Lecture] Q120-[+]4

Choisir une option parmi :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits

Fiscalité des entreprises (aspects nationaux et internationaux)

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI2012-1
Des comptes annuels à la déclaration fiscale, rapports entre la comptabilité et la fiscalitéQ2   4
Partim 1  12-- 
Partim 2  15-- 
DROI1361-1
Droit fiscal des entreprisesQ2   4
Partim 1 : restructurations et réorganisations  15-- 
Partim 2 : rapports entre sociétés liées (groupes nationaux et multinationaux)  15-- 

Choisir un cours parmi :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI1362-1
Droit fiscal international : matières approfondies - [10h Lecture] Q221-[+]4
DROI2025-1
Droit fiscal européen : matières approfondies - [10h Lecture] Q221-[+]4

Choisir au moins 6 crédits de cours parmi :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI2348-1
Droit pénal des entreprises Q115--2
DROI1363-1
Fiscalité des pouvoirs publics, de l'économie sociale et du secteur non marchand Q215--2
DROI2343-2
TVA : matières approfondies Q215--2
DROI2011-1
Statut fiscal du dirigeant d'entreprise Q215--2
GEST7048-1
Introduction à la pratique des prix de transfert Q215--2
DROI1280-1
Questions spéciales de droit fiscal des activités internationales Q215--2
DROI1362-1
Droit fiscal international : matières approfondies - [10h Lecture] Q221-[+]4
DROI2025-1
Droit fiscal européen : matières approfondies - [10h Lecture] Q221-[+]4

Fiscalité des patrimoines (aspects nationaux et internationaux)

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI2022-2
Droits d'enregistrement et de succession : matières approfondies Q212--2
DROI2020-2
Planification patrimoniale et successorale Q224--4
DROI2019-3
Fiscalité de l'épargne et de l'assurance Q218--3

Choisir au moins 9 crédits de cours parmi :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI1364-1
Eléments de droit civil - [10h Lecture] TA10-[+]3
Remarque : cours obligatoire pour les non-juristes inscrits à cette option sous réserve d'une dispense sur décision du jury
DROI1365-1
Planification patrimoniale : matières approfondies Q212--2
DROI2018-3
Fiscalité immobilière Q218--3
DROI2017-2
Droit fiscal de la famille Q212--2
DROI1362-1
Droit fiscal international : matières approfondies - [10h Lecture] Q221-[+]4

Parcours douanes / customs compliance

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits

International & European tax law 

DROI8045-1
Douane et accises, éléments Q121--3
DROI2025-1
Droit fiscal européen : matières approfondies - [10h Lecture] Q221-[+]4
DROI2348-1
Droit pénal des entreprises Q115--2

Management des opérations & commerce international

GEST0093-1
Management des opérations et de la qualité Q230--5

Choisir 1 cours parmi :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI8067-1
Droit du commerce international Q130--5
GEST3032-1
e-Commerce Methods and Techniques (anglais) Q130--5

Procédures en douane

DROI8049-1
Procédures spéciales en douane
Nicolas Laurent
Q228--3
DROI8050-1
Classement tarifaire, origine et valeur en douane Q256--4
DROI8051-1
Import/Export - Déclaration en douane Q235--4
GEST7063-1
Customs Compliance in eCommerce (anglais) Q228--3
DROI8052-1
TVA en douane Q221--3
DROI8070-1
Procédures douanières contentieuses (administratives et pénales) Q216--3

Cours facultatif

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DSTG1001-1
Stage - [150h Stages] TA--[+]5