2024-2025 / Master de spécialisation

Droit fiscal

60 crédits

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Bloc 1

Renseignements
Responsable académique : Monsieur le Professeur Marc BOURGEOIS
Secrétariat : Laetitia Debraz et Tamou OUAKIM
Tél : 04/232.73.21 - 04/232.73.77
Courriel : Laetitia.Debraz@uliege.be - Tamou.Ouakim@uliege.be

Cours obligatoires

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI0218-1TVA Q124--4
DROI8047-1Eléments de droit fiscal européen Q115--2
DTFE0009-1Travail de fin d'étudesTA   15
La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue - [6h Séminaire]  --[+] 
La participation à un séminaire méthodologique - [3h Séminaire]
 --[+] 
Une épreuve consistant soit en la rédaction d'une dissertation, soit en la participation au Tax game  --- 
Coordination : Jean-Michel Degée et Sabine Garroy

Cours au choix

Choisir un parcours parmi :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits

Parcours fiscalité générale

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI2008-3Impôts sur les revenus, matières approfondies : IPP Q1255-4
DROI8069-1Impôts sur les revenus, matières approfondies : ISoc
Q115--2
DROI2007-1Droits d'enregistrement et de succession Q127--4
DROI1325-1Procédure fiscale
Q221--3
DROI8048-1Eléments de droit fiscal international
Q115--2
DROI1360-1Fiscalité régionale et locale Q112--2

Choisir un cours en fonction de son titre d'accès :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI2346-1Principes généraux du droit fiscal - [10h Lecture]
Q120-[+]4
GEST2095-1Eléments de comptabilité - [10h Lecture]
Q120-[+]4

Choisir une option parmi :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits

Fiscalité des entreprises (aspects nationaux et internationaux)

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI2012-1Des comptes annuels à la déclaration fiscale, rapports entre la comptabilité et la fiscalitéQ2   4
Partim 1
 12-- 
Partim 2  15-- 
DROI1361-1Droit fiscal des entreprisesQ2   4
Partim 1 : restructurations et réorganisations  15-- 
Partim 2 : rapports entre sociétés liées (groupes nationaux et multinationaux)
 15-- 

Choisir un cours parmi :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI1362-1Droit fiscal international : matières approfondies - [10h Lecture] Q221-[+]4
DROI2025-1Droit fiscal européen : matières approfondies - [10h Lecture] Q221-[+]4

Choisir au moins 6 crédits de cours parmi :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI2348-1Droit pénal des entreprises Q115--2
DROI1363-1Fiscalité des pouvoirs publics, de l'économie sociale et du secteur non marchand
Q215--2
DROI2343-2TVA : matières approfondies Q215--2
DROI2011-1Statut fiscal du dirigeant d'entreprise Q215--2
GEST7048-1Introduction à la pratique des prix de transfert
Q215--2
DROI1280-1Questions spéciales de droit fiscal des activités internationales Q215--2
DROI1362-1Droit fiscal international : matières approfondies - [10h Lecture] Q221-[+]4
DROI2025-1Droit fiscal européen : matières approfondies - [10h Lecture] Q221-[+]4

Fiscalité des patrimoines (aspects nationaux et internationaux)

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI2022-2Droits d'enregistrement et de succession : matières approfondies Q212--2
DROI2020-2Planification patrimoniale et successorale Q224--4
DROI2019-3Fiscalité de l'épargne et de l'assurance Q218--3

Choisir au moins 9 crédits de cours parmi :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI1364-1Eléments de droit civil - [10h Lecture] TA10-[+]3
Remarque : cours obligatoire pour les non-juristes inscrits à cette option sous réserve d'une dispense sur décision du jury
DROI1365-1Planification patrimoniale : matières approfondies Q210--2
DROI2018-3Fiscalité immobilière Q218--3
DROI2017-2Droit fiscal de la famille Q212--2
DROI1362-1Droit fiscal international : matières approfondies - [10h Lecture] Q221-[+]4

Parcours douanes / customs compliance

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits

International & European tax law 

DROI8045-1Douane et accises, éléments Q121--3
DROI2025-1Droit fiscal européen : matières approfondies - [10h Lecture] Q221-[+]4
DROI2348-1Droit pénal des entreprises Q115--2

Management des opérations & commerce international

GEST0093-1
Management des opérations et de la qualité Q230--5

Choisir 1 cours parmi :

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI8067-1Droit du commerce international Q130--5
GEST3032-1e-Commerce Methods and Techniques (anglais) Q130--5

Procédures en douane

DROI8049-1Procédures spéciales en douane
Q128--3
DROI8050-1Classement tarifaire, origine et valeur en douane Q256--4
DROI8051-1Import/Export - Déclaration en douane Q235--4
GEST7063-1Customs Compliance in eCommerce (anglais) Q228--3
DROI8052-1TVA en douane Q121--3
DROI8070-1Procédures douanières contentieuses (administrations et pénales)
Q216--3

Cours facultatif

CodeDétailsOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DSTG1001-1Stage - [150h Stages]
TA--[+]5