Durée
25h Th, 5h Pr
Nombre de crédits
| Master de spécialisation en droit fiscal | 4 crédits |
Enseignant
Langue(s) de l'unité d'enseignement
Langue française
Organisation et évaluation
Enseignement au premier quadrimestre, examen en juin
Horaire
Unités d'enseignement prérequises et corequises
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement
Le cours comprend deux modules consacrés, l'un à l'impôt des personnes physiques (IPP), l'autre à l'impôt des sociétés (ISOC).
Le module IPP (titulaire : Marc Bourgeois) comporte 24 heures, soit 8 séances, complété de deux séances de travaux pratiques.
Il se subdivise, en termes de contenu, comme suit :
Séance 1 : 1) Qui ? (résidence fiscale, etc.) ; 2) Quand ? (notions de période imposable et d'exercice d'imposition) ; 3) Quoi ? (présentation générale des catégories de revenus ; notion de "revenu mondial" ; etc.) ; 4) Comment ? (rappel du schéma général de calcul de l'IPP, notions d'imposition progressives et d'imposition distincte, éléments constitutifs et types d'avantages fiscaux concevables, etc.) ; 5) Influence de la situation familiale/personnelle du contribuable à l'IPP ; 6) Déclaration fiscale et codes correspondants ; 7) Illustrations.
Séance 2 : Les revenus immobiliers : régime - déclaration fiscale et codes correspondants - illustrations pratiques.
Séance 3 : Les revenus immobiliers (fin) / Les revenus mobiliers : régime - déclaration fiscale et codes correspondants - régime du précompte mobilier (libératoire, le cas échéant) - illustrations pratiques.
Séance 4 : Les revenus mobiliers (fin) / Les revenus divers : régime - déclaration fiscale et codes correspondants - illustrations pratiques.
Séance 5 : Les revenus professionnels : les rémunérations des travailleurs salariés (régime en ce compris les frais professionnels - déclaration fiscale et codes correspondants - illustrations pratiques).
Séance 6 : Les revenus professionnels : les rémunérations des dirigeants d'entreprise (régime en ce compris les frais professionnels - déclaration fiscale et codes correspondants - illustrations pratiques) / Les bénéfices et les profits (régime en ce compris les plus-values professionnelles et frais professionnels - déclaration fiscale et codes correspondants - illustrations pratiques).
Séance 7 : Les bénéfices et les profits (régime en ce compris les plus-values professionnelles - déclaration fiscale et codes correspondants - illustrations pratiques) / Les bénéfices et les profits d'une activité antérieure / Les pensions (régime - distinctions pertinentes - déclaration fiscale et codes correspondants - illustrations pratiques).
Séance 8 : Les pensions (fin) / Retour sur le schéma de calcul de l'IPP / Les avantages fiscaux / Exercices récapitulatifs (sur déclaration).
+ Deux séances de travaux pratiques avec Nicolas Honhon.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement
IPP
L'objectif du cours est de permettre à l'ensemble des étudiants de se (re)mettre à niveau du point de vue de la connaissance structurelle du régime de l'IPP et de consolider la connaissance des principes et concepts fondamentaux, de manière à pouvoir suivre avec succès les différents cours d'approfondissement portant sur l'IPP, tant dans l'orientation relative à la fiscalité des affaires qu'à celle se rapportant à la fiscalité des individus et du patrimoine.
Savoirs et compétences prérequis
IPP
Les étudiants doivent avoir déjà eu une formation même basique ou une pratique élémentaire de l'IPP durant leur cursus antérieur ou à l'occasion d'une activité professionnelle quelconque.
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement
IPP
Le cours se fait sur un mode classique ex cathedra. L'enseignant fait néanmoins intervenir les étudiants par le jeu des questions/réponses et autres interpellations. Chaque séance de cours est accompagnée d'une présentation powerpoint.
Préalablement à chaque séance de cours, les étudiants seront invités à lire des extraits de l'ouvrage : O. D'AOUT, D. DARTE, N. HONHON, B. MARISCAL et J. PICAVET, L'impôt des personnes physiques, Limal, Anthemis, 2021. Ces extraits à lire obligatoirement seront précisés au moins 7 jours avant la séance de cours. De manière plus ponctuelle, d'autres lectures préalables (articles du Code, décisions de jurisprudence, etc.) seront suggérées.
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)
Cours en présentiel et enregistrement accessible via le campus HD.
Supports de cours, lectures obligatoires ou recommandées
IPP
Tous les étudiants doivent avoir un code de législation à jour, à disposition durant les séances de cours, ainsi que lors des examens.
En outre, les étudiants doivent obligatoirement disposer du contenu de l'ouvrage suivant :
O. D'AOUT, D. DARTE, N. HONHON, B. MARISCAL et J. PICAVET, L'impôt des personnes physiques, Limal, Anthemis, 2022.
Cet ouvrage peut être acquis, pour un prix étudiant, auprès du secrétariat (Laetitia Debraz). Il est impératif de disposer de la version 2021. L'enseignant précisera exactement les extraits de l'ouvrage qui constituent la matière en vue de l'examen.
Enfin, les étudiants disposeront d'un formulaire de déclaration à l'impôt des personnes physiques.
Modalités d'évaluation et critères
Examen(s) en session
Toutes sessions confondues
- En présentiel
évaluation écrite
Explications complémentaires:
Examen(s) en session
Toutes sessions confondues
- En présentiel
évaluation écrite
Explications complémentaires:
IPP
Examen écrit en présentiel et à livre ouvert.
L'examen consiste en des questions pratiques relatives à un grand casus.
La répartition des points entre le Partim 1 (IPP) et le Partim 2 (ISOC) est de 50/50.
Stage(s)
Aucun stage n'est requis.
Remarques organisationnelles et modifications principales apportées au cours
Contacts
IPP
Marc Bourgeois marc.bourgeois@uliege.be
Céline Verscheure celine.verscheure@uliege.be
ISOC
Sabine Garroy sabine.garroy@uliege.be
Martin Cajot mcajot@uliege.be
Association d'un ou plusieurs MOOCs
Notes en ligne
IPP - ISoc et Travaux pratiques
Les notes de cours sont disponibles sur le campus HD :