Travail de fin d'études

Durée

La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue : 6h SEM
La participation à un séminaire méthodologique : 3h SEM
Une épreuve consistant soit en la rédaction d'une dissertation, soit en la participation au Tax game :

Nombre de crédits

Enseignant

La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue : Olivier Bertin, Olivier D'Aout, Raphaël Douny, Frédérik Fogli, Sabine Garroy, Xavier Gérard, Marc Levaux, Bernard Maquet, Philippe Noirhomme, Aymeric Nollet, Lionel Orban, Denis-Emmanuel Philippe
La participation à un séminaire méthodologique : Sabine Garroy
Une épreuve consistant soit en la rédaction d'une dissertation, soit en la participation au Tax game : Jean-Michel Degée

Coordinateur(s)

Aymeric Nollet

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement durant l'année complète

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Le Master de spécialisation en droit fiscal propose, en guise de travail de fin d'études, une alternative entre une épreuve classique (la « dissertation ») et une épreuve plus originale (le « TAX GAME »). Si le « TAX GAME » invite l'étudiant à se pencher sur un exercice pratique sous le mentoring d'un enseignant-praticien du droit fiscal, la « dissertation » consiste quant à lui en une dissertation écrite à réaliser sous la supervision d'un promoteur sur un sujet sélectionné parmi une liste de thématiques, suivie d'une présentation orale de ce travail. Pour le surplus, chaque étudiant du Master doit participer à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue (par exemple, la titrisation immobilière) parmi le portefeuille proposé et renouvelé annuellement.

Les exigences et modalités d'évaluation relatives aux épreuves écrites et orales de ces différentes formules alternatives du TFE sont détaillées de façon plus précise dans les règlements, vade-mecum et calendriers ad hoc.


 

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

L'objectif de la « dissertation » est de susciter chez l'étudiant une ouverture d'esprit en lui proposant des questions de recherche qui peuvent, le cas échéant, transcender la finalité spécifique choisie par cet étudiant dans son cursus. La dissertation doit permettre de vérifier l'acquisition des compétences de recherche, de réflexion, de raisonnement, d'argumentation juridique et de rédaction nécessaires à la rédaction d'une contribution « scientifique ». L'épreuve orale doit quant à elle permettre à l'étudiant de démontrer ses capacités de synthèse, d'analyse et d'argumentation.

Le « Tax Game » prépare directement à la pratique professionnelle du droit comptable et fiscal. L'objectif du « Tax Game » est de mettre l'étudiant en mesure de trouver une solution à des problèmes fiscaux pratiques. a dissertation doit permettre de vérifier, tant à l'oral qu'à l'écrit, l'acquisition des compétences de recherche, de réflexion, de raisonnement et d'argumentation juridique propres à la pratique du contentieux fiscal.

Savoirs et compétences prérequis

Pour la « dissertation », les coordinateurs recueillent auprès de l'ensemble des professeurs du Master de spécialisation en droit fiscal et des collaborateurs du Tax Institute de l'ULiège des propositions de sujets formulés sous la forme de « questions de recherche », et ils dressent une liste globale. Les étudiants sont alors invités à marquer leur choix en faveur de 5 sujets au sein de cette liste, en les énumérant par ordre de préférence décroissante. Les coordinateurs attribuent ensuite les sujets et promoteurs aux étudiants ayant déposé leurs propositions de sujets au secrétariat dans le délai imparti.

Chaque étudiant se voit attribuer un promoteur. Après  la remise par l'étudiant de son travail écrit, les coordinateurs désigneront un lecteur qui accompagnera le promoteur lors de la défense orale. L'identité de ce lecteur sera communiquée à l'étudiant avec l'horaire de sa défense orale.

Pour le « Tax Game », chaque étudiant reçoit un énoncé de travail dans la forme d'un avis de rectification ou d'un relevé de régularisation TVA et se voit attribuer un membre du jury (mentor) qui supervise la réalisation de son travail selon les modalités reprises dans le règlement du « Tax Game ».

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

Il est fait renvoi ici aux séances de formation obligatoires (une séance "méthodologique" et deux séances "thématiques") visées ci-dessus et décrites dans le règlement du TFE.

Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)

Il est fait renvoi ici aux séances de formation obligatoires (une séance "méthodologique" et deux séances "thématiques") visées ci-dessus et décrites dans le règlement du TFE.

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

Compte tenu de la spécificité de cette unité d'enseignement (qu'il s'agisse de la « dissertation » ou du "Tax Game"), il n'y a pas lieu de communiquer des notes de cours.

Modalités d'évaluation et critères

Travail à rendre - rapport


Explications complémentaires:

Travail à rendre - rapport

Autre : défense orale


Explications complémentaires:

Il est fait renvoi ici au règlement du TFE et à ses parties plus spécifiquement relatives à la "Dissertation" et au "Tax Game".

Stage(s)

Remarques organisationnelles et modifications principales apportées au cours

Contacts

Les coordinateurs de la "dissertation" sont Sabine GARROY (sabine.garroy@uliege.be), chargé de cours dans le Master de spécialisation en droit fiscal, et Marc BOURGEOIS (marc.bourgeois@uliege.be), directeur du Master de spécialisation en droit fiscal. Ils veillent notamment au bon déroulement de l'encadrement par les promoteurs tout au long de l'année et règlent toutes difficultés ou tous différends qui pourraient affecter cet encadrement.

Sous la coordination générale du Professeur Marc Bourgeois, directeur du master de spécialisation en droit fiscal, le jury du "Tax Game" est composé de Jean Bublot, Jean-Michel Degée, Caroline Docclo, Guy Jorion, Philippe Noirhomme, Frederik Fogli, Yves Melin, Bernard Maquet et Philippe Heeren (chargés de cours/maitres de conférence à l'ULiège). Ils sont assistés par Ludivine Loffet (assistante à l'ULiège). Marc Bourgeois (marc.bourgeois@uliege.be) veille au bon déroulement de l'encadrement par les mentors tout au long de l'année et règle toutes difficultés ou tous différends qui pourraient affecter cet encadrement. 

Le secrétariat du Master de spécialisation en droit fiscal, représenté par Madame Laetitia Debraz (laetitia.debraz@uliege.be) assure la gestion matérielle et logistique de l'organisation des TFE et veille au respect des modalités et délais fixés.

Association d'un ou plusieurs MOOCs

Notes en ligne