2024-2025 / FINA0058-1

Comptabilité approfondie et fiscalité

Durée

30h Th

Nombre de crédits

 Master en sciences de gestion, à finalité spécialisée en Financial Analysis and Audit5 crédits 

Enseignant

Wilfried Niessen, Jean-Luc Wuidard

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Première séance (présentée par W. Niessen et J.-L. Wuidard) :

-Le compte courant : aspects comptables, juridiques et fiscaux.

Deuxième séance (présentée par J.-L. Wuidard) :

-Gestion du contentieux fiscal (et sa prévention).

-Structure de la déclaration fiscale.

-Résultat comptable et base à l'ISOC.

Séances 3 à 9 : alternance d'analyse de thématiques comptables et fiscales présentées en groupes par les étudiants.

-Exemples de thématiques comptables :

  • Les fonds propres.
  • Les frais de restructuration, les immobilisations incorporelles, les frais de recherche et développement, concessions/brevets/licences/know-how/droits similaires, Goodwill.
  • Le leasing immobilier et mobilier ainsi que le sale and lease back.
  • Le démembrement de la propriété, le bail emphytéotique.
  • Les provisions et les subsides.
  • ...
-Exemples de thématiques fiscales :

  • Réserves occultes taxables, les provisions pour risques et charges à l'ISOC.
  • Les investissements Tax Shelter.
  • Les plus-values de réévaluation, les plus-values réalisées sur immobilisations incorporelles et corporelles, les plus-values sur actions et les RDT.
  • Les frais de restaurant et les frais de réception non déductibles.
  • La déduction pour revenus d'innovation.
  • La déduction pour investissement et déduction pour transferts intra-groupe.
  • Avantages anormaux ou bénévoles.
  • Déduction fiscale des charges de financement.
  • Règles particulières applicables aux PME.
  • ...
Séance 10 : Conférence sur les normes IFRS (Thomas Carlier, Deloitte).

Aperçu du cours :

Ce cours permet d'approfondir des notions comptables, juridiques et fiscales abordées dans le cursus les années précédentes.  Cet approfondissement est réalisé tant sur le plan théorique que pratique par des exercices, des études de cas et des mises en situation et des présentations de problématiques comtables et fiscales.

Certains aspects d'analyse comptable et de normes internationales seront abordés par le biais de conférences.

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

- Approfondir et comparer les principes comptables et fiscaux relatifs aux principales rubriques du bilan et du compte de résultats.

- Analyser les divergences entre droit comptable et droit fiscal.

- Dresser des déclarations à l'impôt des sociétés à partir de différents cas d'application.

- Mettre les étudiants face à des situations concrètes au sein desquelles ils doivent utiliser leurs bases comptables, financières, juridiques et fiscales pour proposer des solutions.

 

Ce cours contribue aux attendus d'apprentissage suivants :

  • ILO-2 : Acquérir les connaissances et la compréhension de l'une des disciplines de spécialisation ou approfondir sa connaissance du domaine de spécialisation par l'effectuation d'un premier Master de niveau universitaire.
  • ILO-5 : Intégrer des informations, des outils, des connaissances et des données contextuelles recherchés de manière autonome pour concevoir et proposer, individuellement ou au sein d'une équipe, des solutions originales, créatives et viables à des problèmes de gestion complexes réels ou simulés, en tenant compte, le cas échéant, du contexte humain, social et juridique. 
  • ILO-7 : travailler en équipe de manière professionnelle.
  • ILO-8 : développer son leadership.
  • ILO-9 : développer son sens critique (argumentation).
  • ILO-10 : développer une vision globale transversale. 
  • ILO-11 : être créatif dans la conception de solutions.
  • ILO-12 : communiquer oralement d'une manière professionnelle.
  • ILO-13 : communiquer par écrit d'une manière professionnelle.

Savoirs et compétences prérequis

- Finance et comptabilité.

- Droit de l'entreprise.

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

- Le cours est subdivisé en 10 séances

- Les thèmes fiscaux seront abordés par le biais de casus analysés et présentés par les étudiants (en groupes)

- Les thèmes compables seront approfondis et présentés par les étudiants (en groupes)

- Un cas sera proposé en rapport avec la conférence sur le thème des normes IFRS.

Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)

Cours donné exclusivement en présentiel


Informations complémentaires:

Enseignement de type présentiel et travaux de groupes.

Supports de cours, lectures obligatoires ou recommandées

Plate-forme(s) utilisée(s) pour les supports de cours :
- LOL@


Informations complémentaires:

- Slides disponibles sur la plateforme Lola

Ouvrages conseillés :

- Maîtriser l'I. Soc., Dominique Darte et Yves Noël, édition 2024

- Législation sur les comptes annuels

- Code des sociétés et des associations

- Memento des comptes annuels

- Avis de la Commission des Normes Comptables (CNC)

- Normes de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises (IRE)

- Avis rendus par le SDA (Service des décisions anticipées).

 

Modalités d'évaluation et critères

Examen(s) en session

Toutes sessions confondues

- En présentiel

évaluation écrite ( QCM )

Evaluation continue


Informations complémentaires:

  • Présentation d'un thème comptable (en groupes)
  • Présentation de casus traitant de problématiques fiscales (en groupes)
  • Participation aux séances de cours en présentiel
  • Casus relatif aux normes IFRS (en groupes)
  • QCM d'évaluation (individuel) à cahier ouvert

Stage(s)

Remarques organisationnelles et modifications principales apportées au cours

 

Le planning du cours sera mis en ligne sur Lola ainsi que le local.
 

Contacts

Enseignants :

Wilfried NIESSEN 

Jean-Luc WUIDARD

Coordinatrice : Véronique RIFFON (Veronique.Riffon@uliege.be)

Association d'un ou plusieurs MOOCs