Durée
48h Th
Nombre de crédits
Enseignant
Langue(s) de l'unité d'enseignement
Langue française
Organisation et évaluation
Enseignement au deuxième quadrimestre
Horaire
Unités d'enseignement prérequises et corequises
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement
Ce cours se propose d'examiner les comportements humains érigés en infractions pénales par le Code pénal belge et par certaines lois particulières. Il y est question de mise en évidence des éléments constitutifs des infractions, de leur compréhension doctrinale et de leur application jurisprudentielle.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement
Les incriminations retenues par le législateur pénal belge traduisent sa hiérarchie de valeurs : ce cours entend les analyser et illustrer les enjeux du droit pénal. Ce cours entend aussi fournir aux étudiants les bases théoriques et pratiques de la matière pour la vie professionnelle.
Savoirs et compétences prérequis
Prérequis : Droit pénal général et procédure pénale
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)
Cours donné exclusivement en présentiel
Informations complémentaires:
Cours ex cathedra; ce cours se donne au 2è quadrimestre.
Quelques séances de casus pourraient être organisées
Les étudiants qui partent en programme d'échange voient ce cours remplacé par un travail écrit consacré à l'examen doctrinal et jurisprudentiel d'une incrimination de droit pénal (20-25 pages) à choisir avec le professeur (travail à rentrer pour le 11 juin pour la 1ère session ou le 18 août pour la 2ème session)
Supports de cours, lectures obligatoires ou recommandées
Pas de syllabus.
Les références bibliographiques sont données lors du cours et les étudiants sont invités à en consulter certaines pour compléter leur étude de la matière.
Nécessité de disposer des textes de lois à jour
Lectures:
Lecture(s) obligatoire(s) : recueil de textes légaux.
Lecture(s) conseillée(s) :
A. DE NAUW et F. KUTY, Manuel de droit pénal spécial, éd. Kluwer, 2018, 1335 p.
HD BOSLY et C. DE VALKENEER (dir.), Les infractions, éd. Larcier, 5 vol., 2012-2018
Modalités d'évaluation et critères
Examen(s) en session
Toutes sessions confondues
- En présentiel
évaluation orale
Explications complémentaires:
Examen oral en juin et en août.
Il s'agit de questions de théorie et des casus
Les étudiants doivent se munir de leurs codes ainsi que des autres textes légaux indispensables qui doivent être à jour; les seules annotations tolérées sont des renvois d'articles à articles, à l'exclusion de tout commentaire; les articles peuvent être surlignés ou fluorés; les post-it sont admis mais uniquement avec le n° d'article ou le titre de la loi ou le titre de l'article (par exemple 'participation')
Stage(s)
Remarques organisationnelles et modifications principales apportées au cours
Contacts
Enseignant: Adrien MASSET - a.masset@uliege.be (bureau Trifac, 1/10) - 04/366.31.84 Secrétariat : Julie Debroux - 04/366.31.59