Durée
48h Th
Nombre de crédits
Enseignant
Langue(s) de l'unité d'enseignement
Langue française
Organisation et évaluation
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Horaire
Unités d'enseignement prérequises et corequises
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement
Le cours est divisé en cinq parties.
La première partie consiste en une introduction générale aux fondements et aux racines élémentaires du droit international.
La deuxième partie est consacrée à l'étude des sujets du droit international. L'attention est particulièrement portée sur les États. Les organisations internationales, les individus et les autres entités actives dans le paysage normatif international sont également envisagés.
La troisième partie traite des sources du droit international. L'approche suit classiquement l'énumération de sources selon l'article 38 du Statut de la Cour internationale de Justice : traités internationaux, coutume et principes généraux de droit. Les autres sources et les moyens auxiliaires de détermination des règles de droit (doctrine et jurisprudence) sont également examinés.
La quatrième partie traite de la mise en oeuvre du droit international, d'abord sur le plan international (règlement pacifique des différends, responsabilité internationale des États, mesures coercitives unilatérales et mécanisme de sécurité collective) puis sur le plan interne (questions de l'effet direct et de la primauté des normes de droit international dans l'ordre juridique interne, notamment).
La cinquième et dernière partie consiste en une ouverture sur certains domaines matériels importants du droit international contemporain (droit international de l'environnement, droit international de la mer et droit international économique).
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement
L'objectif principal du cours est de permettre aux étudiantes et aux étudiants de se familiariser avec les mécanismes transversaux du droit international, lesquels irradient une large gamme de branches du droit. Dans un second temps, les étudiantes et les étudiants seront par ailleurs invités à s'intéresser, au fil d'un parcours d'autoapprentissage en ligne, à un domaine du droit international de leur choix parmi une liste de thématiques contemporaines importantes sélectionnées par l'équipe pédagogique. À la fin du cours, les étudiantes et les étudiants seront capables de mettre en œuvre une série de réflexes immédiats dans la négociation ou le contentieux impliquant des règles internationales.
Savoirs et compétences prérequis
Les étudiantes et les étudiants doivent avoir une connaissance général du droit public et constitutionnel.
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement
L'enseignement des quatre premières parties du cours prendra principalement la forme de leçons ex cathedra. Des séances de cas pratiques seront en outre organisées au fil du quadrimestre, qui permettront aux étudiantes et aux étudiants de tester leur aptitude à mettre en pratique les connaissances théoriques transmises au cours oral (conformément à ce qui sera attendu d'elles et eux à l'examen). Incidemment, les cas pratiques pourraient également permettre l'approfondissement de certains points de matière théoriques. Une participation active aux séances de cas pratiques est attendue et l'horaire de cours inclut spécifiquement un temps de préparation personnel en vue de ces séances. La cinquième partie du cours fera quant à elle l'objet d'un parcours d'autoapprentissage qui sera rendu accessible sur eCampus en cours de quadrimestre.
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)
Combinaison d'activités d'apprentissage en présentiel et en distanciel
Informations complémentaires:
Le cours est majoritairement dispensé en présentiel, à l'exception de la cinquième et dernière partie qui se concrétise par un parcours d'autoapprentissage dispensé sur eCampus.
Supports de cours, lectures obligatoires ou recommandées
Plate-forme(s) utilisée(s) pour les supports de cours :
- eCampus
Informations complémentaires:
Les supports pédagogiques du cours sont constitués des éléments suivants :
- un recueil de textes (disponible sur eCampus et aux Presses Universitaires) ;
- un plan de cours détaillé (disponible sur eCampus et reproduit dans le recueil de textes) ;
- une présentation Powerpoint par séance de cours ex cathedra (disponibles sur eCampus) ;
- une série de cas pratiques (disponibles sur eCampus une semaine avant la séance concernée) ;
- des parcours d'autoapprentissage pour la dernière partie du cours (disponibles sur eCampus).
Modalités d'évaluation et critères
Examen(s) en session
Toutes sessions confondues
- En présentiel
évaluation écrite
Informations complémentaires:
La méthode d'évaluation se décline en deux temps :
- 2 points sur 20 seront attachés à la réalisation complète, sur eCampus, du parcours d'autoapprentissage choisi par l'étudiante ou l'étudiant. Ce parcours, qui sera rendu accessible en cours de quadrimestre et devra être achevé avant une échéance qui sera précisée par l'équipe pédagogique, sera constitué de diverses ressources (podcasts, articles de presse, littérature scientifique, extraits de jurisprudence, etc.) dont les étudiantes et les étudiants devront prendre successivement connaissance. Après chaque ressource, un quiz ou une autre forme de test sera proposé qui permettra d'éprouver la bonne compréhension du matériau et conditionnera l'accès à l'étape suivante du parcours d'apprentissage. Ces tests intermédiaires sont automatiques, purement formatifs et les participantes et participants bénéficieront d'autant de tentatives que nécessaire ;
- 18 points sur 20 seront déterminés par un examen écrit à cours ouvert. Cette épreuve vise à favoriser la réflexion, la mobilisation des textes internationaux et des autres ressources introduits au cours, et à placer généralement les étudiantes et les étudiants dans une situation correspondant, autant que faire se peut, à celle de juristes internationalistes exerçant leur activité professionnelle. Les étudiantes et les étudiants seront invités à se munir de leur recueil de textes, de leurs notes de cours et de toute autre ressource imprimée à laquelle ils et elles souhaiteraient recourir. Les renvois d'articles, annotations et autres formes d'appropriation des supports sont évidemment autorisés de la manière la plus large. L'usage d'appareils électroniques ou de méthodes de communication ne sera en revanche pas autorisé.
Stage(s)
Remarques organisationnelles et modifications principales apportées au cours
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Contacts
Christophe Deprez : christophe.deprez@uliege.be
Manon Wuine : manon.wuine@uliege.be