2024-2025 / DROI1272-1

Human Rights Law

Durée

24h Th

Nombre de crédits

 Bachelier en droit5 crédits 
 Master en sciences politiques, orientation générale, à finalité spécialisée en administration publique5 crédits 
 Master en droit, à finalité spécialisée en droit économique et social5 crédits 
 Master en droit, à finalité spécialisée en droit public5 crédits 
 Master en sciences politiques, orientation générale, à finalité spécialisée en politiques européennes5 crédits 
 Master en droit, à finalité spécialisée en droit privé5 crédits 
 Master en sciences politiques, orientation générale, à finalité spécialisée en relations internationales5 crédits 
 Master en sciences politiques, orientation générale5 crédits 
 Cours supplémentaires destinés aux étudiants d'échange - Erasmus (Faculté de Droit, de Sciences politique et de Criminologie)5 crédits 

Enseignant

Christophe Deprez

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue anglaise

Organisation et évaluation

Enseignement au deuxième quadrimestre

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Ce cours porte sur les droits humains. Il prolonge et consolide les notions déjà acquises dans ce domaine par les étudiantes et les étudiants, de façon directe ou indirecte, au fil de leur cursus. La perspective adoptée se veut transversale : pour chaque partie du cours, l'apport et les spécificités propres aux différents niveaux de protection des droits humains (interne, régional, universel) seront évoqués. Le contexte du Conseil de l'Europe (Convention européenne des droits de l'homme) constituera toutefois un référent privilégié.

Le cours sera structuré en quatre grandes parties :

I.- Introduction générale ;

II.- Les institutions et mécanismes de protection des droits humains ;

III.- Les droits humains : aspects matériels ;

IV.- Les droits humains : aspects procéduraux.

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

Au terme du cours, les étudiants et les étudiants maitriseront les principaux mécanismes institutionnels, matériels et procéduraux du domaine de la protection des droits humains. Ils et elles pourront mettre en oeuvre ces outils, de façon pratique, dans le cadre de procédures et d'autres contextes comparables à ceux auxquels sont confrontés les praticiennes et les praticiens de cette matière.

Savoirs et compétences prérequis

- Connaissance de base des mécanismes essentiels du droit international public ;
- Capacité de recourir à l'anglais comme langue de travail.

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

La méthode d'enseignement variera au gré des parties du cours.

Les parties I, II et IV feront l'objet de cours ex cathedra classiques.

Pour la partie III (aspects matériels), les étudiantes et les étudiants seront invités à découvrir le contenu des différents droits fondamentaux sélectionnés et l'interprétation qui en est livrée par les organes de protection compétents de façon proactive. Une méthode collective et coopérative sera mise en oeuvre à cette fin, dont les modalités précises seront arrêtées avant le début du quadrimestre.

Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)

Cours donné exclusivement en présentiel


Explications complémentaires:

Les cours seront, en règle, dispensés sur le campus. Les séances participatives liées à la partie III du cours pourraient toutefois être organisées en ligne pour faciliter leur bonne organisation.

Supports de cours, lectures obligatoires ou recommandées

Des ressources documentaires spécifiques seront communiquées, avant le début du quadrimestre, en soutien à la partie III du cours.

Modalités d'évaluation et critères

Examen(s) en session

Toutes sessions confondues

- En distanciel

évaluation écrite ( questions ouvertes )

Travail à rendre - rapport

Evaluation continue


Informations complémentaires:

La méthode d'évaluation sera double :

i) L'essentiel de la note sera déterminée sur la base d'un 'take-home exam' par lequel les étudiantes et les étudiants seront invités, en recourant à toutes les ressources qu'elles et ils jugeront utiles, à résoudre un ou plusieurs cas pratiques en matière de droits fondamentaux.

ii) Jusqu'à 20 % de la note finale (soit un maximum de 4 points sur 20, ceci devant être précisé avant le début du quadrimestre) pourraient être attachés à la présence, la participation et/ou l'évaluation en lien avec la partie III du cours décrite ci-dessus. À cette fin, les étudiantes et les étudiants pourraient par exemple être invités, par petits groupes, à présenter un jugement important en matière de droits humains ou à soumettre un court rapport de synthèse d'une activité collaborative.

En guise d'alternative, l'enseignant pourrait proposer à certaines étudiantes et certains étudiants - sur une base volontaire et après une procédure de sélection interne - de contribuer à et d'être évalués (toujours à concurrence de 20 % de la note au maximum) sur la base d'un projet concret en matière de protection des droits humains. Cette participation à une forme de clinique juridique ne peut être garantie et dépendra des opportunités concrètes qui se présenteront en cours d'année.

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En seconde session, un examen oral sera organisé à concurrence de 100 % de la note.

 

Stage(s)

Remarques organisationnelles et modifications principales apportées au cours

Contacts

Christophe Deprez (Christophe.Deprez@uliege.be)

Association d'un ou plusieurs MOOCs