Durée
48h Th
Nombre de crédits
| Master en droit, à finalité spécialisée en droit privé (années paires, organisé en 2024-2025) | 5 crédits |
Enseignant
Langue(s) de l'unité d'enseignement
Langue française
Organisation et évaluation
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Horaire
Unités d'enseignement prérequises et corequises
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement
Ce cours est organisé uniquement les années paires (2016-2017, 2018-2019,...). Après avoir étudié durant le premier cycle les éléments de base du droit des biens, sont étudiés plus en profondeur dans le cadre de ce cours, la copropriété forcée d'immeubles ou groupes d'immeubles bâtis, différentes servitudes légales d'utilité privée et les droits de superficie et d'emphytéose.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement
L'objectif de ce cours est certes l'acquisition de connaissances complémentaires en droit des biens mais aussi une mise en application des principes de base étudiés précédemment, dans la perspective de développer une compétence de recherche et d'analyse critique en la matière.
Savoirs et compétences prérequis
Cours de Droit des biens dispensé en 3ème bac Droit.
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)
Cours donné exclusivement en présentiel
Informations complémentaires:
La matière fait l'objet de cours ex cathedra, à raison de 2 fois 2 heures par semaine, au premier quadrimestre. Uniquement les années paires.
Au-delà d'une analyse des bases dispensées ex cathedra, les étudiants sont invités à préparer avant certains cours de courtes questions énoncées de façon pratique.
Supports de cours, lectures obligatoires ou recommandées
Plate-forme(s) utilisée(s) pour les supports de cours :
- MyULiège
- Microsoft Teams
Informations complémentaires:
Un code civil 2019 est évidemment nécessaire, ainsi que le Code de 1804 et le texte de toutes les législations examinées au cours.
Ouvrages de référence : Plan détaillé, Chroniques notariales 2021, La réforme de droit des biens, Aspects notariaux ; extraits relatifs aux matières concernées de l'examen de jurisprudence Biens 2000-2020, parus à la RCJB 2021 et 2022.
Modalités d'évaluation et critères
Examen(s) en session
Toutes sessions confondues
- En présentiel
évaluation orale
Informations complémentaires:
L'examen est oral. Ne peuvent être utilisés que les textes législatifs et réglementaires annotés de façon raisonnable (renvois d'articles, un mot en marge, mais pas de mini-plan dans les marges, pas d'analyse de matière même sous forme abrégée). Aucune table des matières autre que celle du Code lui-même ne peut être utilisée.
Stage(s)
Remarques organisationnelles et modifications principales apportées au cours
Ce cours est organisé uniquement les années paires (2016-2017, 2018-2019,...).
Contacts
Service de Droit privé, Les biens, Preuve, boîte 16
Professeur : P. LECOCQ, bureau I.23, tél. : 04/3663095, email : Pascale.Lecocq@uliege.be
Assistants :
Laura DERU (mi-temps), I.15, tel. : 04/3663093, email : laura.deru@uliege.be
François BOUSSA (mi-temps) : 1.22, tel. 043663096, email : françois.boussa@uliege.be
Isaline DELANGE (mi-temps) : 1.22, tel. 043663096, email :
Secrétariat : N. BLEVE, bureau I.77, tél. : 04/3663190, nbleve@uliege.be
Boite aux lettres : 16