2024-2025 / DROI1224-1

Introduction au droit privé

Durée

30h Th

Nombre de crédits

 Cours supplémentaires destinés aux étudiants d'échange - Erasmus (Faculté de Droit, de Sciences politique et de Criminologie)5 crédits 
 Bachelier en sciences humaines et sociales5 crédits 
 Cours supplémentaires destinés aux étudiants d'échange - Erasmus (Faculté des Sciences sociales)5 crédits 

Enseignant

Jean-François Gerkens, Marie-Sophie Silan

Suppléant(s)

Marie-Sophie Silan

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Le droit privé régit un très grand nombre d'actes quotidiens qui concernent tous les citoyens. Comprendre le droit civil est donc de l'intérêt de tout un chacun et non seulement des futurs juristes. L'objectif du cours est donc d'initier les étudiantes et les étudiants aux rudiments du droit privé et de les préparer à des enseignements plus spécifiques qu'ils suivront par la suite.

Le cours comporte deux parties :

1. Le droit objectif :
A. Notions, subdivisions (national, international, public, privé)
B. Sources du droit :
- lois, décrets, arrêtés, coutume ; principes généraux du droit ;
- autorités : jurisprudence, doctrine et tradition.

2. Le droit subjectif :
A. Sujets de droit :
- personnes physiques (état des personnes) ;
- personnes morales ;
B. Classification des droits subjectifs ;
C. Création (avec une théorie de l'acte juridique), transmission et extinction des droits subjectifs ;
D. Modalités des droits subjectifs (terme et condition) ;
E. Sanction des droits subjectifs ;
F. Preuve des droits subjectifs.

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

Initier les étudiantes et les étudiants aux rudiments du droit privé et les préparer aux enseignements plus spécifiques qu'ils suivront par la suite.

Savoirs et compétences prérequis

Une bonne connaissance de la langue française. L'aptitude à la lecture silencieuse, au raisonnement déductif et inductif.

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

Cours oral et syllabus
Des permanences et des répétititions seront organisées.

Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)

La présence est fortement recommandée

Supports de cours, lectures obligatoires ou recommandées

Plate-forme(s) utilisée(s) pour les supports de cours :
- eCampus
- MyULiège


Informations complémentaires:

Un syllabus est disponible aux Presses Universitaires de Liège : "Introduction au droit privé" de Jean-François Gerkens (année académique 2024-2025).

Modalités d'évaluation et critères

Toutes sessions confondues :

- En présentiel

évaluation écrite ( questions ouvertes )

- En distanciel

évaluation orale

- Si évaluation en "hybride"

préférence en présentiel


Explications complémentaires:

Examen écrit en présence physque des étudiants.

Stage(s)

Remarques organisationnelles et modifications principales apportées au cours

Des entretiens que j'ai pu avoir avec les étudiants après les examens, il ressort que la cause d'échec la plus importante est l'insuffisance d'étude dès le début de l'année. C'est dès ce moment qu'il faut lire systématiquement les notes de cours et comprendre chaque phrase, se familiariser avec la terminologie et apprendre à manier les concepts.
Il est indispensable que les étudiants se procurent les notes de cours rédigées à leur attention (dernière édition). Ils ne doivent pas confondre celles-ci avec des résumés que l'association des étudiants diffuse sous sa seule responsabilité. L'effort qui consiste à lire plusieurs fois et à étudier ces notes de cours tout en utilisant son Code civil est profitable à l'étudiant. C'est personnellement qu'il faut parvenir à faire la distinction entre l'essentiel et l'accessoire. Il faut toujours avoir une bonne perception du plan du cours.

Contacts

Enseignante : Marie-Sophie Silan (mssilan@uliege.be) (Bâtiment Trifacultaire (B.33), local I-40,
boîte 11)

Assistante de référence : Elisa Schils (e.schils@uliege.be)

Etudiante-monitrice : Clémentine Waxweiler

 

Association d'un ou plusieurs MOOCs

Notes en ligne

Manuel d'introduction au droit privé et autres supports de cours
Vous trouverez ici le syllabus et les slides du cours (un fichier par partie de cours)