Durée
45h Th
Nombre de crédits
| Master en droit, à finalité spécialisée en droit privé | 5 crédits | |||
| Master de spécialisation en notariat | 6 crédits |
Enseignant
Coordinateur(s)
Langue(s) de l'unité d'enseignement
Langue française
Organisation et évaluation
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Horaire
Unités d'enseignement prérequises et corequises
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement
Le cours a une orientation générale essentiellement pratique. Il est proposé non seulement aux étudiants en notariat et aux étudiants qui se destinent au notariat (où cette matière occupe une place très importante) mais aussi à ceux qui pensent à embrasser une autre profession juridique telle la profession d'avocat ou celle de juriste de banque.
Le cours se compose de deux parties, les libéralités et les successions, qui sont étroitement liées. La matière est principalement examinée à partir de casus inspirés de la jurisprudence, de consultations et de la pratique.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement
L'objectif du cours est non seulement d'apporter une réponse à certaines questions importantes mais aussi et surtout de proposer une méthode pour résoudre les problèmes relatifs à l'application du droit des successions et des libéralités.
Savoirs et compétences prérequis
La participation au cours suppose la connaissance des matières du cours de droit des obligations et des contrats et du cours général des Successions et libéralités. Tout au long de l'étude du cours de Successions et libéralités, questions spéciales, de nombreux rappels de ces matières sont opérés.
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)
Cours donné exclusivement en présentiel
Explications complémentaires:
Le cours est donné en grande partie sous la forme de casus conformément à l'horaire fixé au début de l'année.
Supports de cours, lectures obligatoires ou recommandées
Plate-forme(s) utilisée(s) pour les supports de cours :
- MyULiège
Informations complémentaires:
Il est indispensable de disposer du Code civil. Une calculatrice est également utile.
Modalités d'évaluation et critères
Examen(s) en session
Toutes sessions confondues
- En présentiel
évaluation écrite ( questions ouvertes )
Explications complémentaires:
L'examen a lieu en janvier. Il est écrit et comprend notamment un casus.
A l'examen, les étudiants peuvent disposer d'une calculatrice simple et d'un Code (augmenté des législations évoquées au cours, qui n'y figurent pas).
En ce qui concerne le Code, sont autorisés :
- le soulignage et le « coloriage » des dispositions légales ou des titres,
- l'usage de post-it vierges,
- les renvois d'articles.
L'annotation (hormis les renvois d'articles) est, en revanche, strictement prohibée. Le Code peut néanmoins être utilisé s'il est annoté dans le respect des consignes données par un autre professeur en vue de la présentation d'un autre examen.
Stage(s)
Remarques organisationnelles et modifications principales apportées au cours
Contacts
Pierre MOREAU, Professeur à la Faculté de droit de l'Université de Liège, Quartier Agora - Place des Orateurs, 3 (Bât. B31) à 4000 Liège, tél. : 04/366.30.86; e-mail : pmoreau@uliege.be
Pasclaline GOFFIN, Assistante à la Faculté de droit de l'Université de Liège, Quartier Agora - Place des Orateurs, 3 (Bât. B31) à 4000 Liège, tél. : 04/366.57.63; email: pascaline.goffin@uliege.be
Romane ERS, Assistante à la Faculté de droit de l'Université de Liège, Quartier Agora - Place des Orateurs, 3 (Bât. B31) à 4000 Liège, tél. : 04/366.30.11; email : romane.ers@uliege.be