2024-2025 / CRIM4121-1

Pénologie : cadres normatifs et institutionnels

Partim 1

Partim 2

Durée

Partim 1 : 30h Th
Partim 2 : 15h Th

Nombre de crédits

 Bachelier en droit5 crédits 
 Bachelier en sciences politiques, orientation générale5 crédits 
 Cours supplémentaires destinés aux étudiants d'échange - Erasmus (Faculté de Droit, de Sciences politique et de Criminologie)5 crédits 
 Bachelier en sciences humaines et sociales5 crédits 

Enseignant

Partim 1 : Vincent Seron
Partim 2 : Vincent Seron

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement au deuxième quadrimestre

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Voir les engagements pédagogiques liés aux partims 1 et 2.

Partim 1

Description de l'unité d'enseignement

Ce cours de Pénologie est en étroite connexité avec le cours de Pénologie : enjeux et réflexions épistémologiques qui sera par la suite dispensé au sein du master en criminologie (bloc 2). Il aborde, sous un prisme criminologique et juridique, les différents acteurs et cadres normatifs du champ de l'exécution des peines et mesures en Belgique, qu'elles soient ou non privatives de liberté.


Table des matières : 

Première partie | L'application de la sanction pénale : les acteurs et leurs attributions

  • Chapitre 1. Le ministère public
  • Chapitre 2. L'administration pénitentiaire
  • Chapitre 3. Les juges et tribunaux de l'application des peines
  • Chapitre 4. Le paysage institutionnel de la défense sociale
  • Chapitre 5. Les commissions de probation
  • Chapitre 6. L'administration générale des Maisons de justice et ses partenaire 
Deuxième partie | Les sanction pénales et leurs modalités d'exécution : les peines et mesures alternatives à la privation de liberté

TITRE I. LES PEINES ET MESURES ALTERNATIVES À LA PRIVATION DE LIBERTÉ

  • Chapitre 1. La transaction pénale
  • Chapitre 2. Les médiations dans le champ pénal
  • Chapitre 3. Les mesures dans la communauté
  • Chapitre 4. Les peines autonomes restrictives de liberté
  • Chapitre 5. La suspension, le sursis et la probation comme modalités de la peine
  • Chapitre 6. Les alternatives à la détention préventive
TITRE II. LES PEINES ET MESURES PRIVATIVES DE LIBERTÉ

  • Chapitre 1. Un droit pénitentiaire en crise
  • Chapitre 2. Le statut juridique externe du détenu

Partim 2

Description de l'unité d'enseignement

Est abordé au sein de ce partim 2 le statut juridique interne du détenu et de la personne internée.

Table des matières

Deuxième partie | Les sanction pénales et leurs modalités d'exécution : les peines et mesures alternatives à la privation de liberté

TITRE II. LES PEINES ET MESURES PRIVATIVES DE LIBERTÉ

  • Chapitre 3. Le statut juridique interne du détenu
  • Chapitre 4. Le statut de la personne internée

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

Partim 1

L'objectif de ce cours est de familiariser les étudiants en criminologie avec les différents cadres juridiques et institutionnels relatifs au domaine de l'exécution des sanctions pénales.

Au terme de l'unité d'enseignement, les étudiants devront être en mesures de distinguer les différentes peines et mesures, de connaître leurs singularités et de pouvoir les mobiliser dans des contextes précis.

La maitrise de l'utilisation du recueil de textes (cf. onglet Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours) est essentielle à la réussite de l'examen.

Partim 2

L'objectif de ce partim 2 est de familiariser les étudiants en criminologie avec les différents cadres juridiques et institutionnels relatifs au domaine de l'exécution des peines et mesures privatives de liberté.

Au terme de l'unité d'enseignement, les étudiants devront être en mesures de distinguer les différentes peines et mesures, de connaître leurs singularités et de pouvoir les mobiliser dans des contextes précis.

La maitrise de l'utilisation du recueil de textes (cf. onglet Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours) est essentielle à la réussite de l'examen.

Savoirs et compétences prérequis

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

Partim 1

Cours ex-cathedra
Débats

Partim 2

Cours ex-cathedra
Débats

Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)

Partim 1

Cours donné exclusivement en présentiel

Partim 2

Cours donné exclusivement en présentiel

Supports de cours, lectures obligatoires ou recommandées

Partim 1

Plate-forme(s) utilisée(s) pour les supports de cours :
- eCampus


Informations complémentaires:

Un support Powerpoint sera fourni pour chaque chapitre du cours. Un recueil actualisé de textes juridiques sera par ailleurs mis à disposition des étudiants via la plateforme e-Campus.

Partim 2

Plate-forme(s) utilisée(s) pour les supports de cours :
- eCampus


Informations complémentaires:

Un support Powerpoint sera fourni pour chaque chapitre du cours. Un recueil actualisé de textes juridiques sera par ailleurs mis à disposition des étudiants via la plateforme e-Campus.

Modalités d'évaluation et critères

Partim 1

Examen(s) en session

Toutes sessions confondues

- En présentiel

évaluation écrite ( QCM, questions ouvertes )

Partim 2

Examen(s) en session

Toutes sessions confondues

- En présentiel

évaluation écrite ( QCM, questions ouvertes )

Stage(s)

Remarques organisationnelles et modifications principales apportées au cours

Partim 1

Le cours est dispensé au 2ème quadrimestre, le mardi de 10h30 à 13h.

Partim 2

Le cours est dispensé au 2ème quadrimestre, le mardi de 10h30 à 13h.

Contacts

Partim 1

Prof. dr. Vincent Seron
B33 - Bureau 1/3
04/366.31.41
vseron@uliege.be 

Assistante : Alyson Berrendorf - Alyson.Berrendorf@uliege.be 

Partim 2

Prof. dr. Vincent Seron
B33 - Bureau 1/3
04/366.31.41
vseron@uliege.be 
 
Assistante : Alyson Berrendorf - Alyson.Berrendorf@uliege.be 

Association d'un ou plusieurs MOOCs