Durée
30h Th
Nombre de crédits
| Master en sciences de gestion, à finalité | 5 crédits |
Enseignant
Langue(s) de l'unité d'enseignement
Langue française
Organisation et évaluation
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Horaire
Unités d'enseignement prérequises et corequises
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement
Module 1 : Le compte courant : aspects comptables, juridiques et fiscaux.
Module 2 : - Gestion du contentieux fiscal (et sa prévention).
- Structure de la déclaration fiscale.
- Résultat comptable et base à l'ISOC.
Module 3 : Analyses de thématiques fiscales.
Module 4 : - Les immobilisations incorporelles et les frais de restructuration : aspects comptables.
- Les logiciels et les certificats écologiques.
Module 5 : - Les droits d'auteurs.
- Le leasing immobilier et mobilier + sale and lease back.
Module 6 : Analyses de thématiques fiscales.
Module 7 : Le démembrement de la propriété et le bail emphytéotique.
Module 8 : - Les fonds propres.
- Les provisions et les subsides.
Module 9 : Analyses de thématiques fiscales.
Conférence : Les normes IFRS (Thomas Carlier - Deloitte).
Aperçu du cours
Ce cours permet d'approfondir des notions comptables, juridiques et fiscales abordées dans le cursus les années précédentes. Cet approfondissement est réalisé tant sur le plan théorique que pratique par des exercices, des études de cas et des mises en situation et des présentations de problématiques comptables et fiscales.
Certains aspects d'analyse comptable et de normes internationales seront abordés par le biais de conférences.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement
§ Approfondir et comparer les principes comptables et fiscaux relatifs aux principales rubriques du bilan et du compte de résultats.
§ Analyser les divergences entre droit comptable et droit fiscal.
§ Dresser des déclarations à l'impôt des sociétés à partir de différents cas d'application.
§ Mettre les étudiants face à des situations concrètes au sein desquelles ils doivent utiliser leurs bases comptables, financières et fiscales pour proposer des solutions.
Ce cours contribue aux attendus d'apprentissage suivants :
- ILO-2 : Acquérir les connaissances et la compréhension de l'une des disciplines de spécialisation Ou approfondir sa connaissance du domaine de spécialisation par l'effectuation d'un premier Master de niveau universitaire.
- ILO-5 : Intégrer des informations, des outils, des connaissances et des données contextuelles recherchés de manière autonome pour concevoir et proposer, individuellement ou au sein d'une équipe, des solutions originales, créatives et viables à des problèmes de gestion complexes réels ou simulés, en tenant compte, le cas échéant, du contexte humain, social et juridique.
- ILO-7 : travailler en équipe de manière professionnelle.
- ILO-8 : développer son leadership.
- ILO-9 : développer son sens critique (argumentation).
- ILO-10 : développer une vision globale transversale.
- ILO-11 : être créatif dans la conception de solutions.
- ILO-12 : communiquer oralement d'une manière professionnelle.
- ILO-13 : communiquer par écrit d'une manière professionnelle.
Savoirs et compétences prérequis
§ Finance et comptabilité.
§ Droit de l'entreprise.
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement
§ Le cours est subdivisé en modules.
§ Les thèmes fiscaux seront abordés par le biais de casus analysés et présentés par les étudiants (en groupes)
§ Les thèmes comptables seront approfondis et présentés par les étudiants (en groupes).
§ Des cas seront proposés en rapport avec les conférences proposées.
§ Une étude de cas - synthèse du cours sera réalisée en groupes.
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)
Enseignement de type présentiel et travaux de groupe.
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours
§ Slides disponibles sur la plateforme Lol@.
Ouvrages conseillés :
§ DARTE Dominique et NOEL Yves, Maîtriser l'I. Soc., éditions de la chambre de commerce et de l'industrie, 2011.
§ Législation sur les comptes annuels.
§ Code des Sociétés et des associations.
§ Memento des comptes annuels.
§ Avis de la Commission des Normes Comptables (CNC).
§ Normes de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises (IRE).
§ Avis rendus par le SDA (Service des décisions anticipées).
Modalités d'évaluation et critères
§ Etude de cas - synthèse du cours
§ QCM d'évaluation
Stage(s)
Remarques organisationnelles et modifications principales apportées au cours
COURS NON ORGANISE EN 2023-2024