2023-2024 / DROI8052-1

TVA en douane

Durée

21h Th

Nombre de crédits

 Master de spécialisation en droit fiscal4 crédits 

Enseignant

François Coutureau, Philippe Noirhomme

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Le cours fera d'abord un rappel des principes de base en matière de TVA pour mettre ensuite l'accent sur le traitement des opérations internationales. Une partie du cours se concentrera sur les obligations pesant sur les assujettis effectuant de telles opérations, ainsi que sur l'analyse des différents systèmes mis en place pour faciliter le commerce international (IOSS et OSS). Une partie du cours abordera la problématique des produits soumis à accises.

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

L'objectif est de procurer aux étudiants les raisonnements à acquérir pour déterminer le traitement applicable à des opérations impliquant plusieurs états (membres ou tiers).

Savoirs et compétences prérequis

Le cours est destiné à des étudiants qui dominent déjà les notions élémentaires en matière de TVA.

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

Les cours sont des exposés théoriques accompagnés de l'étude de cas pratiques, dans lesquels l'étudiant prend une part active.

Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)

Combinaison d'activités d'apprentissage en présentiel et en distanciel

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

Modalités d'évaluation et critères

Examen(s) en session

Toutes sessions confondues

- En présentiel

évaluation écrite ( QCM, questions ouvertes )


Explications complémentaires:

Tant en première qu'en seconde session, l'examen prendra la forme d'une évaluation écrite (QCM et/ou questions ouvertes) en présentiel.

A titre exceptionnel, pour des raisons dûment motivées et après approbation du bureau, l'examen peut éventuellement prendre la forme d'un examen oral à distance.

Stage(s)

Remarques organisationnelles et modifications principales apportées au cours

Contacts

Philippe Noirhomme                                                 François Coutureau
pn@vatdesk.be                                                          francois.coutureau@hotmail.com

Association d'un ou plusieurs MOOCs