Durée
24h Th
Nombre de crédits
| Master en droit, à finalité | 5 crédits | |||
| Cours supplémentaires destinés aux étudiants d'échange - Erasmus (Faculté de Droit, de Sciences politique et de Criminologie) | 5 crédits |
Enseignant
Langue(s) de l'unité d'enseignement
Langue anglaise
Organisation et évaluation
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Horaire
Unités d'enseignement prérequises et corequises
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement
Ce cours introductif au Droit américain est principalement destiné aux étudiants qui comptent étudier à l'étranger plus tard (lors d'un séjour Erasmus ou à l'occasion d'un programme de 3ème cycle). D'autres étudiants avec un intérêt spécifique pour la matière sont les bienvenus. La matière couvre les principales matières du Droit américain (Droit constitutionnel, Droit des contrats, Responsabilité extra-contractuelle, Procédure civile). Sur le fond, le cours met l'accent sur le sens de la règle du précédent et le raisonnement particulier qui sous-tend la culture juridique du "Common law". Eu égard l'importance du Droit constitutionnel américain, le cours met l'accent sur le rôle de la Cour suprême des Etats-Unis, la recherche incessante d'un équilibre entre le gouvernement fédéral et les états, et nombre de décisions concernant les libertés individuelles.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement
Au terme de ce cours, les étudiants seront capables de:
1). maîtriser les règles fondamentales, les concepts et les courants du Droit américain (Droit constitutionnel, Droit des contrats, Responsabilité extra-contractuelle, Procédure civile);
2). analyser les "grands arrêts" du Droit américain et en tirer des arguments sur le Droit américain contemporain (problèmes de compétence, droits de reproduction, respect de la vie privée, ...);
3). développer une appréciation éclairée sur les forces et les faiblesses du Droit américain de manière à nourrir leurs opinions à l'occasion de conseils donnés à de futurs clients.
Savoirs et compétences prérequis
Le cours porte sur le système juridique américain. Les étudiants doivent avoir un très bon niveau d'anglais. Il ne s'agit pas d'un cours de "terminologie juridique anglaise" à proprement parler. L'entièreté des cours, les supports, ainsi que l'examen, sont donnés en langue anglaise, sans traductions à la clef.
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement
L'enseignement se donne sous forme de cours magistraux de deux heures/semaine. Les cours s'accompagnent d'une présentation Powerpoint, disponible sur myULg avant chaque cours.
Conformément à la méthode d'enseignement suivie dans les facultés de droit anglo-américaines, les étudiants sont invités à lire un certain nombre d'affaires avant chaque cours.
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)
Cours donné exclusivement en présentiel
Explications complémentaires:
Organisé sous forme de cours magistraux, les cours se donnent au premier quadrimestre, les mardis matins, de 11h00 à 13h00.
Tous les cours se donnerent en présentiel.
Les cours se donnent à la Faculté de droit (Sart-Tilman, bâtiment B-31), généralement au "Séminaire 3". Le premier cours se donnera le mardi 19 septembre 2023.
Ce premier cours sera précédé d'un court exposé introductif portant sur l'ensemble de la matière.
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours
Le cours se fonde principalement sur l'ouvrage juridique suivant: Gerald Paul McAlinn, Dan Rosen, et John P. Stern, An Introduction to American Law, 2ème éd. (Durham, North Carolina: Carolina Academic Press, 2010). Les étudiants pourront consulter ce livre à la bibliothèque Graulich ou l'acquérir à titre personnel.
L'autre livre de référence est: Erwin Chemerinsky, We the People: A Progressive Reading of the Constitution for the 21st Century (New York: Macmillan USA, 2018).
Le cours s'accompagne d'une présentation Powerpoint, disponible sur "myULg" au début du semestre. Un recueil de textes est en préparation.
Modalités d'évaluation et critères
Examen(s) en session
Toutes sessions confondues
- En présentiel
évaluation écrite ET évaluation orale
Explications complémentaires:
A titre principal, l'évaluation des connaissances se fait au moyen d'un examen écrit de deux heures - en anglais.
L'examen comportera:
- quatre questions ponctuelles;
- le commentaire d'un arrêt vu au cours;
- le commentaire d'un arrêt non-vu au cours.
Les étudiants ne peuvent introduire de documents (livres, jurisprudence, dictionnaires) ou d'appareils électroniques dans la salle d'examens.
A titre exceptionnel et sur rendez-vous avec le professeur, les étudiants étrangers peuvent convenir d'une date spéciale au cas où ils auraient des difficultés à passer leur examen en même temps que les étudiants belges.
A tous, il est rappelé que l'examen ne porte pas sur une parfaite maîtrise de l'anglais juridique. Il n'en demeure pas moins vrai qu'une bonne maîtrise de la langue anglaise est hautement recommandée.
Stage(s)
Remarques organisationnelles et modifications principales apportées au cours
Le cours se donne le mardi, de 11h00 à 13h00, débutant le mardi, 19 septembre 2023 (Sart-Tilman, bâtiment B-31, généralement au "Séminaire 3").
Les étudiants sont vivement encouragés à participer au cours.
Contacts
fvdmensbrugghe@uliege.be
Le Professeur van der Mensbrugghe occupe un bureau partagé à la Faculté de droit (R75). En raison de sa présence épisodique, les étudants sont priés de le contacter par courrier électronique.