Durée
18h Th
Nombre de crédits
Master de spécialisation en droit fiscal | 3 crédits |
Enseignant
Langue(s) de l'unité d'enseignement
Langue française
Organisation et évaluation
Enseignement au deuxième quadrimestre
Horaire
Unités d'enseignement prérequises et corequises
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement
- Rappels de droit constitutionnel et de droit civil.
- Revenu cadastral.
- Le précompte immobilier.
- L'habitation propre et son financement.
- La détention, la mise à fruit et la réalisation d'un immeuble dans le cadre du patrimoine privé.
- L'immeuble et l'impôt des sociétés.
- Les droits réels, les impôts sur les revenus et les droits d'enregistrement.
- Les (droits réels sur les) bâtiments neufs et la TVA.
- La fiscalité de la brique-papier.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement
L'objectif du cours est de mettre les étudiants en mesure de déterminer les conséquences fiscales des opérations immobilières les plus couramment rencontrées.
Savoirs et compétences prérequis
Il est recommandé d'avoir au préalable suivi avec succès les cours d'impôt des personnes physiques, d'impôt des sociétés, et de droits d'enregistrement.
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement
Exposé magistral.
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)
Présentiel.
Pour permettre aux étudiants qui, pour des raisons professionnelles ou privées, ne peuvent assister physiquement au cours, celui-ci est enregistré et peut être suivi à distance (sauf problèmes techniques).
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours
PowerPoint disponible en ligne.
Modalités d'évaluation et critères
Examen oral de 20 minutes comportant deux questions principales.
Les étudiants disposent de 20 minutes de préparation.
Les seuls supports admis à l'examen sont les textes légaux non annotés, à l'exception de soulignages, titres et renvois.
Stage(s)
Remarques organisationnelles et modifications principales apportées au cours
Contacts
Me Xavier Thiébaut
Tél. : 04/254.43.10
xavier.thiebaut@ldtlaw.be
Association d'un ou plusieurs MOOCs
Notes en ligne
Notes de cours
L'ensemble des notes de cours est disponible sur le campus HD.