2023-2024 / DROI1319-1

Comptabilité et droit

Durée

30h Th, 6h Pr

Nombre de crédits

 Master en droit, à finalité (années paires, pas organisé en 2023-2024) 5 crédits 

Enseignant

Vincent Compagnie, Isabelle Richelle

Coordinateur(s)

N...

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Le juriste est régulièrement confronté à des questions touchant à la comptabilité et au droit comptable. Dans le cadre d'un divorce par exemple ou d'une succession, il faudra valoriser une entreprise. 

Par ailleurs, tout entrepreneur est tenu à certaines obligations. Il doit donc savoir ce qu'il a  à faire et surveiller les professionnels à qui il délègue le soin de tenir sa comptabilité.

Dans diverses opérations de la vie des affaires également, la comptabilité tient une place importante, qu'il s'agisse de valoriser l'entreprise à l'occasion d'une cession d'actions ou d'une restructuration (fusion/scission).

L'objectif du cours est donc de familiariser les étudiants avec la techniques comptable et le droit comptable pour leur fournir les outils indispensables à l'exercice de leurs activités professionnelles et privées.



PLAN du cours

  • Introduction: historique et sources juridiques
  • Définition et types de comptabilité
  • Obligations comptables de l'entreprise
  • Comptabilisation et valorisation
  • Comptabilité et preuve
  • Sanctions

 



 

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

Objectifs du cours :





  • découvrir les principes de base de la comptabilité : Angle juridique ET approches financières et économiques
  • assoir des notions de base de la comptabilité
  • former le juriste aux principes de la comptabilité afin d'aborder le droit comptable en tant que tel 
  • donner les bases techniques et juridiques nécessaires aux juristes (le raisonnement comptable)
  • avoir une vision générale de la situation financière d'une entreprise
  • découvrir les techniques d'analyse financière
La comptabilité et le droit comptable sont utiles à l'entrepreneur, aux managers d'entreprise, aux juristes d'entreprises, aux consultants et avocats, aux notaires,....à toutes les personnes qui travaillent dans ou pour l'entreprise, mais aussi aux personnes intéressées par le droit patrimonial (structuration et gestion de patrimoine, régimes matrimoniaux, divorces), le droit fiscal (impôt des sociétés), ...

Le cours de comptabilité et droit doit être mis en relation notamment avec les cours de droit des sociétés, droit économique, droit fiscal,..

Savoirs et compétences prérequis

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

La théorie expliquée et illustrée par les professeurs ainsi que les exercices résolus lors des cours et séances de remédiation constituent l'essentiel du cours.
Méthodes et moyens pédagogiques :
1. collaboration entre un juriste et un financier
2. cours subdivisé en modules : exposés théoriques illustrés ET exercices et analyses de cas
  Il est conseillé aux étudiants de travailler la matière régulièrement.

Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)

Le cours se donne en présentiel. 
Un travail régulier est recommandé. 
Lors des analyses des cas, une lecture et préparation à domicile est demandée.
 

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

Les supports de cours sont composés des slides, des analyses de cas ainsi que d'un dossier de documentation. 

Bibliographie

NIESSEN W. et CAPODICI G., « Comprenez votre comptable », Edipro - 2019 - 2eme édition

LECOMTE D., "Comptabilité, fiscalité et analyse financière", Larcier - 2022 - 1er édition

VINCKE J.P., "Comptabilité des entreprises", Larcier - 2021 - 1er édition

Code de droit économique

Code des société et des associations 

 

Modalités d'évaluation et critères

Examen(s) en session

Toutes sessions confondues

- En présentiel

évaluation écrite ( QCM, questions ouvertes )

Evaluation continue


Explications complémentaires:

Examen écrit composé de questions QCM; V/F; questions ouvertes; analyse de cas.

Il est prévu une valorisation de la cote durant le cours sur base d'évaluation continue.
Celle-ci porte sur la participation active des étudiants. Les modalités seront renseignées lors du premier cours et dans les slides d'introduction.

Les étudiant peuvent disposer du Code de Droit économique, du Code des Sociétés et des Associations et de l'arrêté d'exécution.

Ces documents peuvent être surlignés, soulignés; des renvois d'articles à articles sont également autorisés. Les signets ne peuvent comprendre que la référence à un chapitre, section, .... 



 

Stage(s)

Remarques organisationnelles et modifications principales apportées au cours

Contacts

Professeur  Vincent Compagnie: vcompagnie@uliege.be

Professeur Isabelle Richelle: isabelle.richelle@uliege.be

Assistante (Partim Comptabilité): Magali Herman: magali.herman@uliege.be

Association d'un ou plusieurs MOOCs