Durée
Partim 1 : 30h Th, 15h Pr
Partim 2 : 15h Th
Nombre de crédits
Enseignant
Partim 1 : Adrien Masset
Partim 2 : Adrien Masset
Langue(s) de l'unité d'enseignement
Langue française
Organisation et évaluation
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Horaire
Unités d'enseignement prérequises et corequises
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement
Voir DROI 1106 A-a et DROI 1106 B-a
Partim 1
Histoire des doctrines pénales. Les sources du droit pénal et les techniques d'interprétation des textes. L'infraction pénale : éléments constitutifs, principes généraux, répression. Les peines susceptibles d'être prononcées pour sanctionner le délinquant, leurs modalités et leur mise à exécution. Importance de la criminologie au travers de divers champs d'analyse du phénomène criminel
Partim 2
Histoire des doctrines pénales. Les sources du droit pénal et les techniques d'interprétation des textes. L'infraction pénale : éléments constitutifs, principes généraux, répression. Les peines susceptibles d'être prononcées pour sanctionner le délinquant, leurs modalités et leur mise à exécution. Importance de la criminologie au travers de divers champs d'analyse du phénomène criminel
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement
Partim 1
Comme tout cours d'introduction, le présent cours situe le droit pénal dans la sphère juridique et sociale, détaille les enjeux de la matière et les nécessités de la pénalisation de comportements. L'approche historique sert cet objectif. Les choix posés par le législateur belge sont explicités par l'examen des principes généraux du droit pénal. Il y a une invitation à une réflexion sur la place à réserver au droit pénal dans l'appréhension des rapports humains.
Ce cours comporte à la fois une partie théorique et des exercices pratiques.
Tous les étudiants inscrits en bachelier en droit, ainsi que les étudiants d'autres sections qui ont ce cours inscrit à leur programme annuel d'étudiant (PAE) à concurrence de 5 crédits, suivent les deux parties du cours, à la fois "Introduction au droit pénal" et "Introduction à la criminologie"; en conséquence, les étudiants dont ce cours est repris à leur PAE pour 4 crédits ne suivent pas la partie "Introduction à la criminologie" (par exemple les étudiants de bac science humaine ou psychologie ou de science politique inscrits en filière criminologie)
Tous les étudiants, sans distinction, suivent les exercices pratiques
Partim 2
Comme tout cours d'introduction, le présent cours situe le droit pénal dans la sphère juridique et sociale, détaille les enjeux de la matière et les nécessités de la pénalisation de comportements. L'approche historique sert cet objectif. Les choix posés par le législateur belge sont explicités par l'examen des principes généraux du droit pénal. Il y a une invitation à une réflexion sur la place à réserver au droit pénal dans l'appréhension des rapports humains.
Ce cours comporte à la fois une partie théorique et des exercices pratiques.
Tous les étudiants inscrits en bachelier en droit, ainsi que les étudiants d'autres sections qui ont ce cours inscrit à leur programme annuel d'étudiant (PAE) à concurrence de 5 crédits, suivent les deux parties du cours, à la fois "Introduction au droit pénal" et "Introduction à la criminologie"; en conséquence, les étudiants dont ce cours est repris à leur PAE pour 4 crédits ne suivent pas la partie "Introduction à la criminologie" (par exemple les étudiants de bac science humaine ou psychologie ou de science politique inscrits en filière criminologie)
Tous les étudiants, sans distinction, suivent les exercices pratiques
Savoirs et compétences prérequis
Partim 1
Liens particuliers avec un cours du cursus :
En amont : organisation judiciaire.
En aval: droit pénal général, procédure pénale, droit pénal spécial.
Partim 2
Liens particuliers avec un cours du cursus :
En amont : organisation judiciaire.
En aval: droit pénal général, procédure pénale, droit pénal spécial.
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement
Partim 1
Séances d'exercices pratiques
Partim 2
Séances d'exercices pratiques
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)
Partim 1
Cours ex cathédra dispensé au 1er semestre, tout comme les séances d'exercices pratiques(casus)
Partim 2
Cours ex cathédra dispensé au 1er semestre, tout comme les séances d'exercices pratiques(casus)
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours
Partim 1
Syllabus et recueil de casus disponible aux Editions de l'Université de Liège, mis à jour au 15.08.23, et aussi mis en ligne.
Obligation de disposer des textes de lois, actualisés, vus au cours (achat d'un recueil de lois; éditeur au choix de l'étudiant ou téléchargeables gratuitement sur le site du SPF Justice)
Partim 2
Syllabus et recueil de casus disponible aux Editions de l'Université de Liège, mis à jour au 15.08.23.
Obligation de disposer des textes de lois, actualisés, vus au cours (achat d'un recueil de lois; éditeur au choix de l'étudiant ou téléchargeables gratuitement sur le site du SPF Justice)
Modalités d'évaluation et critères
Partim 1
Examen(s) en session
Session de janvier
- En présentiel
évaluation écrite ( questions ouvertes )
Session de mai-juin
- En présentiel
évaluation écrite ( questions ouvertes )
Session de août-septembre
- En présentiel
évaluation écrite ( questions ouvertes )
Explications complémentaires:
Examen écrit en janvier 2024, en juin 2024 (pour les bac 1), et en août 2024.
L'examen porte tant sur la matière exposée dans le syllabus que sur la matière vue au cours oral; il porte également sur la matière vue par le biais des exercices pratiques.
Les questions vérifient autant la connaissance de la matière que la compréhension et la capacité de réfléchir la matière, spécialement au travers des questions portant sur des exercices pratiques.
Les étudiants doivent se munir de leurs codes ainsi que des autres textes légaux indispensables qui doivent être à jour; les seules annotations tolérées sont des renvois d'articles à articles, à l'exclusion de tout commentaire; les articles peuvent être surlignés ou fluorés; les post-it sont admis mais uniquement avec le n° d'article ou le titre de la loi ou le titre de l'article (par exemple 'participation'); les codes sont vérifiés durant l'examen.
Partim 2
Examen(s) en session
Toutes sessions confondues
- En présentiel
évaluation écrite ( questions ouvertes )
Explications complémentaires:
Examen(s) en session
Session de janvier
- En présentiel
évaluation écrite ( questions ouvertes )
Session de mai-juin
- En présentiel
évaluation écrite ( questions ouvertes )
Session de août-septembre
- En présentiel
évaluation écrite ( questions ouvertes )
Explications complémentaires:
Examen écrit en janvier 2024, en juin 2024 (pour les bac 1), et en août 2024.
L'examen porte tant sur la matière exposée dans le syllabus que sur la matière vue au cours oral; il porte également sur la matière vue par le biais des exercices pratiques.
Les questions vérifient autant la connaissance de la matière que la compréhension et la capacité de réfléchir la matière, spécialement au travers des questions portant sur des exercices pratiques.
Les étudiants doivent se munir de leurs codes ainsi que des autres textes légaux indispensables qui doivent être à jour; les seules annotations tolérées sont des renvois d'articles à articles, à l'exclusion de tout commentaire; les articles peuvent être surlignés ou fluorés; les post-it sont admis mais uniquement avec le n° d'article ou le titre de la loi ou le titre de l'article (par exemple 'participation'); les codes sont vérifiés durant l'examen.
Stage(s)
Remarques organisationnelles et modifications principales apportées au cours
Contacts
Partim 1
Enseignant : Adrien MASSET - a.masset@uliege.be (bureau Trifac, 1/10) - 04/366.31.84 Secrétariat : Julie DEBROUX - 04/366.31.59 Assistant : Patrick LAMBOTTE (bureau Trifac, 1/47) - 04/366.31.82 - patrick.lambotte@uliege.be
Partim 2
Enseignant : Adrien MASSET - a.masset@uliege.be (bureau Trifac, 1/10) - 04/366.31.84 Secrétariat : Julie DEBROUX - 04/366.31.59 Assistant : Patrick LAMBOTTE (bureau Trifac, 1/47) - 04/366.31.82 - patrick.lambotte@uliege.be