Droit de l'environnement

Durée

24h Th

Nombre de crédits

Enseignant

Michel Delnoy

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

L'enseignement est organisé au cours de l'année académique 2023-2024.

Jeune, le droit de l'environnement est, aujourd'hui encore plus qu'hier, en plein développement. Il n'est plus possible d'ignorer ses répercussions concrètes, tant ses destinataires - de l'entreprise à risque au simple citoyen, en passant par les pouvoirs publics eux-mêmes - sont nombreux et son contenu est exigeant. En témoignent, entre autres, les récentes législations européennes en matière, entre autres, de performance énergétique des bâtiments, d'assainissement des sols pollués, d'infractions et sanctions environnementales et de responsabilité environnementale.

Cette jeunesse et ce développement rendent difficile l'appréhension de cette matière en autodidacte par le juriste qui souhaite y consacrer sa profession, qu'il soit avocat, juge, juriste d'entreprise, fonctionnaire, conseiller en environnement, membre du mouvement associatif, etc. Le cours a pour objet de présenter un résumé structuré de cette matière.

Après avoir défini les contours du droit de l'environnement, il s'agit, dans un premier temps, d'en retracer brièvement les racines historiques et de faire la présentation des éléments qui le caractérisent par rapport aux autres domaines du droit, en faisant notamment appel à des concepts particuliers tels que le « patrimoine commun », le « développement durable », l'« intégration », la « participation », la « précaution », etc.

Cette introduction est suivie de trois grandes parties :
- les acteurs du droit de l'environnement : organes internationaux, européens, belges et wallons, associations, particuliers, etc. ;
- les instruments du droit de l'environnement : permis, plans, règlements, principes, sanctions, accès à l'information, participation, éducation, accès à la justice, etc. ;
- les domaines d'action du droit de l'environnement : protection de la faune et de la flore, protection de l'air et du climat, lutte contre le bruit, établissements classés, assainissement des sols pollués, etc.

Même si l'enseignement est, dans toute la mesure du possible, constamment remis à jour pour tenir compte des nombreuses modifications législatives et réglementaires que subit en permanence ce domaine juridique, il porte avant tout sur les principes et les règles générales et communes, qui sont davantage pérennes.

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

Le cours ne poursuit pas - ce serait impossible - l'objectif d'inculquer une connaissance encyclopédique du droit de l'environnement. Il vise à faire connaître les éléments de base de la matière, la manière d'y réfléchir et les réflexes à y avoir, ainsi que les banques de données disponibles, de sorte que l'étudiant puisse, par la suite, réaliser aisément seul des recherches juridiques et trouver les réponses aux questions auxquelles il pourra être confronté dans sa pratique professionnelle.

A l'issue de l'enseignement, l'étudiant devrait être capable de restituer et expliquer les principes de base qui régissent le droit de l'environnement, appliquer ces principes à des cas concrets et trouver les règles non enseignées permettant de répondre à des questions non analysées au cours.

Savoirs et compétences prérequis

Suivre le cours requiert un diplôme de bachelier en droit.

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

    V. ci-après (mode d'enseignement).
 

Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)

En volume horaire, l'enseignement ex cathedra est largement dominant. Il s'assortit de nombreux exemples concrets puisés dans la pratique de l'enseignant, ainsi que d'indispensables références jurisprudentielles. Des questions sont régulièrement posées par l'enseignant aux étudiants pour faire le point sur leur compréhension de la matière et les étudiants sont invités à soumettre leurs questions à l'enseignant soit en cours, soit en-dehors (v. ci-dessous). Le recours aux banques de données informatiques est systématique. Des lectures sont conseillées, des analyses de documents sont demandées et les résultats des unes et des autres sont examinés au cours d'une séance ultérieure.
  Pour le reste, l'organisation du cours dépend chaque année du nombre d'inscrits : études de documents administratifs, approfondissement et présentation orale par chaque étudiant d'une question spéciale en lieu et place de l'examen, résolution en équipe de problèmes fictifs, etc., sont envisagés en fonction du nombre d'étudiants. La détermination du choix des modalités de cours à retenir se fait en concertation avec les étudiants lors de la première leçon.

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

Le plan détaillé de chaque leçon est progressivement mis en ligne, au plus tard le jour de la leçon concernée ou peu après.
Les étudiants se voient également proposer des ouvrages de référence, des lectures conseillées et une bibliographie ciblée, tant sur support papier qu'en format électronique.

Modalités d'évaluation et critères

L'examen comporte en tout état de cause tant des questions de restitution des connaissances que des questions dont les réponses permettent de vérifier la capacité à mettre en œuvre ces connaissances dans des situations concrètes. La capacité de comprendre les questions est évidemment indispensable, mais le sont tout autant celle d'identifier les éléments de réflexion utiles dans les différentes parties du cours et les rapports - le cas échéant, hiérarchiques - qu'ils entretiennent entre eux, celle de structurer ses idées de manière logique et celle de les présenter proprement.
L'examen, écrit, a lieu à livre fermé, sans aucun document.
Il est strictement interdit de détenir pendant l'examen un appareil électronique (GSM, MP3, PDA, appareil photo, smartphones, calculette,...). L'étudiant surpris avec l'un de ces appareils, même éteint, ne pourra poursuivre l'examen et obtiendra une note de 0/20 pour l'épreuve en cours. Il en va de même à propos de notes de cours ou tout autre document ou support de données, de quelque nature que ce soit.

Stage(s)

Remarques organisationnelles et modifications principales apportées au cours

Le cours est organisé chaque année impaire (2017-2018, 2019-2020,...). Il a généralement lieu au premier quadrimestre, le jeudi de 13h30 à 15h30.

Contacts

Chaque étudiant est invité à poser individuellement toute question relative au contenu de l'enseignement. Les questions et les demandes de rendez-vous portant sur l'organisation et la logistique du cours peuvent être soumises à l'enseignant par l'intermédiaire d'un délégué des étudiants.

L'enseignant est disponible à l'intercours, après le cours ou à tout autre moment sur rendez-vous.

Les questions organisationnelles et demandes de rendez-vous peuvent par ailleurs être adressées à Mme Hélène Bouchat, par courriel helene.bouchat@explane.be, tandis que les questions de fond peuvent par ailleurs être soumises à l'assistante, Céline Petitjean - Celine.Petitjean@uliege.be - 04/366.46.36.

 

Association d'un ou plusieurs MOOCs

Notes en ligne